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Welche Musique oeuvre en qualité de musicien multi-instrumentiste. Localisé à THOIRY (01710), il est spécialisé dans le secteur d’activité de l’enseignement culturel.
Le directeur de la publication du Site Web est Monsieur Jean-Claude WELCHE, en qualité de Gérant de Welche Musique.
2 – Contenu du Site
Le contenu du site la structure générale, les textes, les images, animées ou non, et les sons dont le Site est composé sont la propriété exclusive de Welche Musique. Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans l’autorisation préalable expresse de Welche Musique est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.
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3 – Licence d’utilisation du Contenu du Site
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Cet usage comprend seulement l’autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier. Tout autre usage est soumis à l’autorisation expresse préalable de Welche Musique. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi suisse.
4 – Loi informatique, fichiers et libertés
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L’utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 32 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, complétée par la directive européenne du 14 Avril 2016, les informations qu’il communique par les formulaires présents sur le Site de Welche Musique sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées aux services en charge de répondre à sa demande à des fins de suivi de cette demande.
Conformément aux dispositions des articles 39 et 40 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, complétée par la directive européenne du 14 Avril 2016, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, de mise à jour et d’effacement des informations qui le concernent, qu’il peut exercer en s’adressant à welche-musique at orange.fr, ou par courrier à Welche Musique, 129, rue du Mail, 01630 Péron, en précisant dans l’objet du courrier « Droit des personnes » et en joignant la copie de son justificatif d’identité.
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Conformément aux dispositions de l’article 38 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, complétée par la directive européenne du 14 Avril 2016, l’utilisateur peut également s’opposer, pour des motifs légitimes à ce que ses données fassent l’objet d’un traitement et sans motif et sans frais, à ce que ses données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.
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5 – Les marques
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